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Marques déposées par monsieur GILLES NOZIERE
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L'Uno est Douée (ou Doué ou Dué)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Uno est Douée (ou Doué ou Dué)
M. GILLES NOZIERE
M. MOURAD HADADE

Numéro de dépôt :
3961729
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'Uno est Douée (ou Doué ou Dué) de GILLES NOZIERE

Présentation de la marque L'Uno est Douée (ou Doué ou Dué)

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par monsieur GILLES NOZIERE et monsieur MOURAD HADADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Uno est Douée (ou Doué ou Dué) »

Les déposants sont monsieur GILLES NOZIERE domicilié(e) 11 rue de l archeveche - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et monsieur MOURAD HADADE domicilié(e) 27 RUE DE LA GARE - 74700 - SALLANCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES NOZIERE domicilié(e) 11 rue de l archeveche - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 35

GILLES NOZIERE a également déposé les autres marques suivantes : OPTINSEN optimisation instrumentée energétique (ou des consommations energétiques) ou OPTENSIN , L'Uno e' Duetato , OZE-ENERGIES , SUNHEATPUMP , El Uno es el Dueño , OPTIMZEN , DIOPTENIC diagnostic d'optimisation energétique instrumenté continu , OPTIMCONTRACT , OPTIMISATION ENERGETIQUE INSTRUMENTEE , DIOPTENA Diagnostic d'optimisation energétique approfondi (ou avancé)


M. GILLES NOZIERE - 11 rue de l archeveche - 94220 - CHARENTON LE PONT - France

M. MOURAD HADADE - 27 RUE DE LA GARE - 74700 - SALLANCHES - France


M. GILLES NOZIERE - 11 rue de l archeveche - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°682123 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.